Mentions légales

Le site

Le site graphiste-roazhon.bzh est édité par Sabine Comès.

Comès Sabine
2 BIS Allée Richard-Wagner, 35000 RENNES
Tél. : (+33)688 85 05 14

Email : ditesleenbreton@gmail.com
Directeur de la publication : Sabine Comès
Numéro d’inscription à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat : 421 839 051 RM 35
Numéro de SIRET : 42183905 100065

Hébergeur

Le site graphiste-roazhon.bzh est un sous-site de graphiste-comesdesign.com
qui est hébergé par la SAS OVH – 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 (0)8 203 203 63

Propriété intellectuelle
Ce site est édité par Sabine Comès (“l’éditeur”) dont les coordonnées sont :
Comès Design
2 BIS Allée Richard-Wagner
35000 Rennes
Siret : 42183905 100065
Email : sabine.comes35@orange.fr
laquelle est titulaire des droits relatifs aux éléments contenus dans le site graphiste-roazhon.bzh. S’entend par “contenu” la structure générale dus site, les textes (dont la plupart sont créés par Anne Ropion, de ScribéCom), les images, pictos, bannières, dessins (dont la création est celle de Sabine Comès), ainsi que les sons et vidéos éventuellement publiés.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement exprèsse de Comès Design est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur sur la
propriété intellectuelle. Comès Design entend faire jouer en sa faveur l’ensemble des dispositions du code de la Propriété Intellectu elle, y compris les articles L 342-1et L342 -2 dudit Code informatique et libertés.
Informatique et libertés

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Comès Design (ditesleenbreton@gmail.com ou sabine.comes35@orange.fr). Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Lire la page RGPD.